Le site unspic.fr est la propriété de l’UNSPIC
Siège Social : 28 rue de la Pépinière – 75008 Paris – Tél : 01 53 42 17 42
Email : unspic@unspic.fr
En utilisant le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’UNSPIC.
Par ailleurs, l’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, l’UNSPIC pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable des sites pointés.
L’UNSPIC s’engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites.
Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’UNSPIC.
Tout le contenu du site www.unspic.fr, les graphismes, images, textes, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’UNSPIC à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’UNSPIC est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos de l’UNSPIC, ou de ses partenaires, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’UNSPIC ou du propriétaire du logo ou de la marque est prohibée selon le code de la propriété intellectuelle.
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Le visiteur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier le visiteur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Il vous est possible de détecter l’existence de ces « cookies » et, le cas échéant, de les supprimer.
Il vous est également possible de vous opposer à l’enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.
En cas de litige entre l’UNSPIC et tout tiers lié à l’usage du présent site, la loi applicable sera la loi française ; la juridiction compétente sera celle dans le ressort duquel est situé le siège social de l’UNSPIC.
